Réservez En ligne

INFORMATIONS SUR NOTRE SOCIETE

IDENTIFICATION DE L'EDITEUR DU SITE

Société: Hôtel La villa Marine
Siret: 40817719400011


En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

REALISATION DU SITE

BOOKASSIST
Raison sociale: AUTOMATIC NETWARE LIMITED (société irlandaise)
Siège social: 35 Fitzwilliam Place, Dublin 2, Ireland
TVA Intracommunautaire: IE6332796C
Capital social: €2,520,000
Tel. +353 1 1 676 2913
Adresse électronique (E-Mail): .(JavaScript must be enabled to view this email address)

Notre site internet accessible via l’adresse suivante : http://www.hotel-lavillamarine.com/ (ci-après le « Site Internet ») est administré et est hébergé par la société.

HEBERGEUR

BOOKASSIST
Raison sociale: AUTOMATIC NETWARE LIMITED (société irlandaise)
Siège social : 35 Fitzwilliam Place, Dublin 2, Ireland
TVA Intracommunautaire : IE6332796C
Capital social : €2,520,000
Tel. +353 1 1 676 2913
Adresse électronique (E-Mail) : .(JavaScript must be enabled to view this email address)

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : _______________.

DROITS D’AUTEUR – COPYRIGHT

L’ensemble du Site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Le Site Internet ainsi que ces contenus à savoir textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres y intégrées sont la propriété de la société Hôtel La Villa-Marine, ou de tiers ayant autorisé Hôtel La Villa-Marine à les utiliser.


Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le Site Internet sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les photographies qui sont intégrées au Site Internet sont soit la propriété de l'un des hôtels identifiés sur le Site Internet, soit de Bookassist soit d'utilisation libre.
Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les marques citées sur le Site Internet sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires, lesquelles ont donné un droit d’utilisation à l’éditeur susmentionné pour leur reproduction sur le Site Internet.
Toute utilisation non autorisée de tout ou partie du Site Internet par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.

CONTENU DU SITE INTERNET

Les renseignements qui apparaissent sur le Site Internet sont fournis à titre indicatif. Les informations et illustrations ne sont pas contractuelles et n’engagent pas la responsabilité Hôtel La Villa-Marine vis-à-vis de l’internaute pour les conséquences de l’utilisation qu’il pourrait en faire pour lui-même ou pour le compte ou à destination de tiers. Elles ne peuvent être utilisées pour contredire une quelconque disposition contractuelle existante ou à venir entre Hôtel La Villa-Marine et l’internaute.

Hôtel La Villa-Marine décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages, de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité permanente ou temporaire du service. Même si Hôtel La Villa-Marine fait tout son possible pour veiller à l’exactitude et la véracité des renseignements contenus sur le Site Internet. Hôtel La Villa-Marine ne peut aucunement être tenu responsable de tout préjudice pouvant être causé par les internautes.

Hôtel La Villa-Marine se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site Internet.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit Site Internet et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé. Cela exclut tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du SiteInternet, de tout ou partie des différents œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du directeur de la publication est strictement interdite, constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu’au paiement de dommages et intérêts.

ACCES AU SITE

L’utilisateur du site hotel-lavillamarine.com reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

Hôtel La Villa-Marine ne saurait être tenu responsable des éléments et évènements en dehors de son contrôle liés à l’utilisation du Site Internet et de leurs effets ou des incompatibilités matérielles et/ou logicielles et des dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour l’environnement technique de l’utilisateur, notamment pour ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données d’un tel système constitue un délit passible de sanctions pénales.

LIENS HYPERTEXTES

Hôtel La Villa-Marine autorise la mise en place d’un lien hypertexte portant vers son contenu, sous réserve :
- d’autorisation du directeur de la publication susmentionné
- de ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du Site Internet ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre dédiée
- de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue à l’exception des dispositions prévues.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Hôtel La Villa-Marine décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens, quelque soit le type de lien établi à partir, ou vers le Site Internet. Hôtel La Villa-Marine se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

INFORMATIONS COLLECTEES SUR LE SITE INTERNET ET PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES:

Conformément à la loi n°78 617 du 6 janvier 1978 dans sa version modifiée, la collecte, le traitement et l’enregistrement automatisé des données nominatives réalisés à partir du Site Internet sont conformes avec les dispositions de la déclaration en cours auprès de la CNIL. Les informations recueillies par le biais du Site Internet sont à l’usage réservé de la société Hôtel La Villa-Marine et sont utilisées exclusivement pour la finalité indiquée ci-après : __________ .

La société Hôtel La Villa-Marine s’engage à ne pas céder tout ou partie de ces informations à titre gratuit ou onéreux, à une autre société sauf auprès de ses partenaires intervenant par exemple dans les domaines de l’organisation d’évènements. 

En tout état de cause, la société Hôtel La Villa-Marine s’assure que, dans tous les pays où les données nominatives seraient transférées, la sécurité, la confidentialité de celles-ci ainsi que vos droits tels que prévus par la loi Française et relatifs à vos données nominatives soient respectés.

Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail à :


 

iPhone